La qualité de l’environnement prend de plus en plus d’importance lorsque l’on se projette dans un futur logement. La pollution sonore fait partie des points sur lequel le besoin d’information augmente notamment pour l’immobilier proche des aéroports. Pour y répondre, le diagnostic bruit est venu compléter la liste des pièces à verser au dossier des diagnostics techniques (DDT) pour vendre ou louer votre bien. Regardons ensemble ce qu’il faut en retenir.

Qu’est-ce que le diagnostic bruit ?

Ce diagnostic a pour but d’informer l’acheteur ou le locataire d’un bien immobilier sur l’environnement sonore de ce dernier. Il évalue l’importance des nuisances sonores liées à la proximité d’un aéroport ou d’un aérodrome.

Ce diagnostic fait partie de l’état des risques et des pollutions ( ERP)

Qui est concerné par le diagnostic bruit ?

La réalisation de ce diagnostic s’impose à tout propriétaire qui souhaite vendre ou louer un bien situé dans une zone d’exposition :

• tout bien immobilier à usage d’habitation ( maison, appartement, tout logement en copropriété) ;
•  un terrain constructible.

Pour savoir si votre bien est concerné, vous pouvez consulter le plan d’exposition au bruit (PEB). Il vous suffit d’indiquer votre code postal pour obtenir l’information dans le géoportail après avoir sélectionné :

1. territoires et transports  ;
2. foncier, cadastre et urbanisme ;
3. Plan d’exposition au bruit (PEB).

Par exemple, la ville de Plaisir n’est pas concernée par ce diagnostic au moment où cet article est rédigé.  À l’inverse sur Saint-Cyr-l’Ecole,  l’extrême nord est à proximité de l’aérodrome.

Quelle est la durée de validité du diagnostic bruit ?

Sa durée de validité est de 6 mois. 

Puis-je réaliser ce diagnostic moi-même ?

Vous pouvez réaliser vous-même l’état des risques et pollution et le volet bruit en particulier en remplissant le formulaire dédié.

Cependant je vous invite fortement à confier sa réalisation à un diagnostiqueur certifié. Vous vous dégagez ainsi de toute responsabilité.

À partir de la date exacte de construction du bien, le diagnostiqueur va vérifier si le bien est situé dans une des quatre zones d’exposition. Elle sont classées selon la valeur d’un indicateur qui mesure la gêne occasionnée pendant la journée complète, le Lden :

• L pour niveau ((Level) ;
• jour (day) entre 6 h et 18h ;
• soir (evening) entre 18h et 22h ;
• nuit (night) de 22h à 6 h.

Cet indice remplace l’IP utilisé auparavant.

Si votre logement est situé dans une de ces zones, le diagnostiqueur remplira un formulaire.

Il le joindra au dossier de diagnostic technique (DDT). 

Si vous avez besoin d’en savoir plus, n’hésitez pas à nous contacter.